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Article 1– Informations légales
En vertu de l’Article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, il est précisé que le www.alaboussolequantique.fr:
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est édité par : Carine CHOLIERE
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domicilié à l’adresse suivante : 26 rue louis Armstrong 82000 Montauban
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Téléphone : 06.27.87.06.59.
(Ci-après « l’Éditeur »)
Le Directeur de la publication est : Mme Carine CHOLIERE
Adresse courriel de contact : carine.choliere.bqh@gmail.com
(Ci-après « le Directeur de la publication »)
Le site https://virginielafon.com est hébergé par : Wix.com Inc
Adresse de l’éditeur :
500 Terry A François Blvd San Francisco, CA
94158
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(Ci-après « les Utilisateurs »)
Article 2 – Accessibilité
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Article 3 – Collecte de données à caractère personnel
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Pour tout ce qui concerne la collecte des données à caractère personnel, l’Utilisateur peut se reporter aux indications mentionnées ci-dessous ».
Article 4 – Politique de cookies
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Article 5 – Crédits photos
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Article 6 – Contenu du site
Le contenu de ce site a été rédigé avec soin et technicité. L’Editeur s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d’en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice. L’Editeur ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect – quelles qu’en soient la cause, l’origine, la nature et les conséquences – résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.
Article 7 – Propriété intellectuelle
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Article 8 – Loi applicable et juricidtion compétente
Les présentes sont soumises à la loi française. Le tribunal compétent en cas de litige sera le Tribunal de Montauban (82).
Article 9 – Contact
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Editeur à l’adresse suivante : carine.choliere.bqh@gmail.com ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Editeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.